|
|
Mentions légales
Bienvenue sur le site de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS accessible par l'adresse http://www.absparis.com
En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l'existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés, ainsi que des modalités de collecte et de traitement des informations vous concernant dans le cadre de la mise en oeuvre de ce site. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer ; nous vous invitons par conséquent à la consulter très régulièrement. Ce site est la propriété de l’IGS (Institut de Gestion Sociale) Association régie par la loi du 1er Directeur de la publication : Monsieur Roger BURNEL, Président
1. Informations techniques En tant qu'utilisateur du site de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour y accéder et l'utiliser. Vous reconnaissez avoir été informé que ce site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS pourra interrompre ce site. Il s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
2. Mise en garde Il est difficile de garantir à 100% la sécurité des données transmises sur Internet. Bien que l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS mette tout en oeuvre pour protéger les informations en ligne ou qui lui sont transmises sur ce site, il ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.
3. Contenu du site Les informations fournies par l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS le sont à titre indicatif. L’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. L’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS met tout en oeuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
4. Informatique et libertés Conformément à la Loi Informatique, fichiers et Libertés du 6 janvier 1978, nous vous précisons que les informations que vous communiquez sur ce site, notamment du fait des formulaires qui y sont présents, permettent de répondre à vos demandes et sont destinées à l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale. Avec votre accord, vous pourrez ainsi recevoir des informations sur nos activités et nos formations organisées au sein de l’IGS.
Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant auprès de :
5. Vos obligations en tant qu'utilisateur
5.1 Respect d'autrui En tant qu'utilisateur de ce site, vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS en évitant toute mention, message outexte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit.
5.2 Respect des droits de propriété intellectuelle La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant ce site sont la propriété exclusive de l’IGS. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée, notamment de façon pénale, par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. De même les marques et autres signes distinctifs tels que les logos figurant sur ce site sont la propriété de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de l’ AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, prévues par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5.3 Liens hypertextes Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du présent site web sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS. Des hyperliens sont fournis sur ce site Internet pour relier l'usager à d'autres sites ou ressources Internet ; de tels liens à d'autres sites sont fournis à l'usager uniquement pour l'aider. L’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS n’a aucun contrôle sur le contenu, le développement et le maintien de tels sites; l'inclusion de tels liens n'implique pas l'approbation, l'autorisation, le support ou une affiliation de la part de l’AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS par rapport à de tels sites, leurs propriétaires ou les fournisseurs. L’ AMERICAN BUSINESS SCHOOL PARIS, n’a pas testé ni vérifié le contenu, l'exactitude, les opinions exprimées ou autres liens fournis sur de tels sites et décline toute garantie ou responsabilité pour dommages- intérêts associés avec ceux-ci. 1, rue Jacques Bingen – 75017 PARIS - Tel : 01.56.79.69.69 |
